<%-- Version 1.1 CeCILL Copyright (c) 2006-2007, AtolCD, ADULLACT-projet Initiated by AtolCD S.A. & ADULLACT-projet S.A. Developped by AtolCD contact@atolcd.com contact@adullact-projet.coop Ce logiciel est un programme informatique servant � faire circuler des documents au travers d'un circuit de validation, o� chaque acteur vise le dossier, jusqu'� l'�tape finale de signature. Ce logiciel est r�gi par la licence CeCILL soumise au droit fran�ais et respectant les principes de diffusion des logiciels libres. Vous pouvez utiliser, modifier et/ou redistribuer ce programme sous les conditions de la licence CeCILL telle que diffus�e par le CEA, le CNRS et l'INRIA sur le site "http://www.cecill.info". En contrepartie de l'accessibilit� au code source et des droits de copie, de modification et de redistribution accord�s par cette licence, il n'est offert aux utilisateurs qu'une garantie limit�e. Pour les m�mes raisons, seule une responsabilit� restreinte p�se sur l'auteur du programme, le titulaire des droits patrimoniaux et les conc�dants successifs. A cet �gard l'attention de l'utilisateur est attir�e sur les risques associ�s au chargement, � l'utilisation, � la modification et/ou au d�veloppement et � la reproduction du logiciel par l'utilisateur �tant donn� sa sp�cificit� de logiciel libre, qui peut le rendre complexe � manipuler et qui le r�serve donc � des d�veloppeurs et des professionnels avertis poss�dant des connaissances informatiques approfondies. Les utilisateurs sont donc invit�s � charger et tester l'ad�quation du logiciel � leurs besoins dans des conditions permettant d'assurer la s�curit� de leurs syst�mes et ou de leurs donn�es et, plus g�n�ralement, � l'utiliser et l'exploiter dans les m�mes conditions de s�curit�. Le fait que vous puissiez acc�der � cet en-t�te signifie que vous avez pris connaissance de la licence CeCILL, et que vous en avez accept� les termes. --%> <%-- Shelf area --%>

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