<severityHelios></severityHelios>
</message>
<message id="MCOM39" ctrlId="COMM12">
- <regleFonctionnelle>Les comptes Nature, Fonction et Opération doivent être renseignés selon le parmètrage de la collectivité dans XéMèLios</regleFonctionnelle>
+ <regleFonctionnelle>Les comptes Nature, Fonction et Opération doivent être renseignés selon le parmètrage de la collectivité dans XéMèLios si le type de pièce est différent de "ORMC"</regleFonctionnelle>
<regleTechnique>Si PAR1 différent M21 et M 22 et PAR 2 = Fonction, toutes les lignes doivent avoir l'information LigneDePiece/ BlocLignePiece/ InfoLignePce/ Fonction renseignée et la balise Opération ne doit pas être valorisée</regleTechnique>
<libelle>Pour un vote par Fonction (autre que M21 et M22), le code fonction doit être valorisé et le code opération doit être absent</libelle>
<severity>BLOQUANT</severity>
<severityHelios></severityHelios>
</message>
<message id="MCOM40" ctrlId="COMM12">
- <regleFonctionnelle>Les comptes Nature, Fonction et Opération doivent être renseignés selon le parmètrage de la collectivité dans XéMèLios</regleFonctionnelle>
+ <regleFonctionnelle>Les comptes Nature, Fonction et Opération doivent être renseignés selon le parmètrage de la collectivité dans XéMèLios si le type de pièce est différent de "ORMC"</regleFonctionnelle>
<regleTechnique>Si on trouve les informations LigneDePiece/BlocLignePiece/InfoLignePce/Nature, Fonction et Opération, alors on doit trouver les paramétrages PAR1 différents de M21 et M22, PAR2 == "Nature avec réf. Fonctionnelle" et PAR 3 = OUI</regleTechnique>
<libelle>Les informations récupérées du flux (Imputation, Fonction et Opération) ne correspondent pas au paramétrage effectué (Vote : Nature avec référence fonctionnelle et suivi par Opération)</libelle>
<severity>BLOQUANT</severity>
<message id="MDEP03" ctrlId="DEP02">
<regleFonctionnelle>L'imputation doit être en concordance avec le triplet et inversement</regleFonctionnelle>
<regleTechnique>Si au moins une Piece/ LigneDePiece/ BlocLignePiece/ InfoLignePce/ Nature[@V] vaut 64*, 621*, 631*, 633* et TypBord=01, alors NatPce=11</regleTechnique>
- <libelle>Une ligne du mandat (TypBord 01) contient un compte du chapitre 012 (64*, 621*, 631* ou 633*) alors la nature du mandat doit être valorisée à PAIE (NatPce 11)</libelle>
+ <libelle>Si une ligne du mandat (TypBord 01) contient un compte 64*, 621*, 631* ou 633*, alors la nature du mandat doit être valorisée à PAIE (NatPce 11) ou MARCHE ( TypPce 09 )</libelle>
<severity>BLOQUANT</severity>
<severityHelios></severityHelios>
</message>
<severityHelios></severityHelios>
</message>
<message id="MREC25" ctrlId="REC14">
- <regleFonctionnelle>Les comptes Nature, Fonction et Opération doivent être renseignés selon le parmètrage de la collectivité dans XéMéLios</regleFonctionnelle>
+ <regleFonctionnelle>Les comptes Nature, Fonction et Opération doivent être renseignés selon le parmètrage de la collectivité dans XéMéLios si le type de pièce est différent de "ORMC"</regleFonctionnelle>
<regleTechnique>Si PAR1 = M52 et PAR 2 = Fonction, PAR3 = false, la balise LigneDePiece/ BlocLignePiece/ InfoLignePce/ Fonction doit être renseignée selon la valeur décrite dans l'onglet Code_fonction et la balise Opération ne doit pas être valorisée. C'est le code fonction qui porte le numéro de l'opération</regleTechnique>
<libelle>En M52 par fonction : le code fonction dédié doit être servi pour un titre au compte 753X</libelle>
- <severity>BLOQUANT</severity>
- <severityHelios></severityHelios>
+ <severity>NON BLOQUANT</severity>
+ <severityHelios>NON BLOQUANT</severityHelios>
</message>
<message id="MREC26" ctrlId="REC15">
<regleFonctionnelle>L'imputation doit être en concordance avec le triplet et inversement</regleFonctionnelle>
<severityHelios></severityHelios>
</message>
<message id="MREC41" ctrlId="REC19">
- <regleFonctionnelle>Le triplet Type de bordereau / Nature du titre / Type du titre doit être cohérent</regleFonctionnelle>
+ <regleFonctionnelle>Le triplet Type de bordereau / Nature du titre / Type du titre doit être cohérent si le type de pièce est différent de "ORMC"</regleFonctionnelle>
<regleTechnique>Toute combinaison ne faisant pas partie de la table de référencement rec_triplet.xls ne doit pas être utilisée</regleTechnique>
<libelle>Le triplet type bordereau/ type de pièce / Nature de pièce ne fait pas parti des possibilités existantes dans le tableau des triplets "Domaine Recette"</libelle>
<severity>BLOQUANT</severity>
<severityHelios></severityHelios>
</message>
+
+ <message id="MREC42" ctrlId="REC20">
+ <regleFonctionnelle>Si le bordereau est de type ORMC (balise TypBord = ORMC), alors toutes les pièces incluses dans le bordereau doivent être de type ORMC (balise TypPiece = ORMC).</regleFonctionnelle>
+ <regleTechnique>Un bordereau d'ORMC ne peut contenir que des pièces de type ORMC.</regleTechnique>
+ <libelle>Un bordereau d'ORMC ne peut contenir que des pièces de type ORMC.</libelle>
+ <severity>BLOQUANT</severity>
+ <severityHelios></severityHelios>
+ </message>
+ <message id="MREC43" ctrlId="REC20">
+ <regleFonctionnelle>Si la pièce est de type ORMC (balise TypPce = ORMC), alors le bordereau est de type ORMC (balise TypBord = ORMC).</regleFonctionnelle>
+ <regleTechnique>Un ORMC ne peut être rattaché qu'à un bordereau de type ORMC.</regleTechnique>
+ <libelle>Un ORMC ne peut être rattaché qu'à un bordereau de type ORMC.</libelle>
+ <severity>BLOQUANT</severity>
+ <severityHelios></severityHelios>
+ </message>
+ <message id="MREC44" ctrlId="REC20">
+ <regleFonctionnelle>Si la pièce est de type ORMC (balise TypPce = ORMC), alors toutes les lignes de titres rattachées doivent avoir pour type tiers " débiteur principal " (01), le même nom, le même prénom, la même date de naissance si celle-ci est servie, le même code postal et la même ville.</regleFonctionnelle>
+ <regleTechnique>Un ORMC doit être mono débiteur.</regleTechnique>
+ <libelle>Un ORMC doit être mono débiteur.</libelle>
+ <severity>BLOQUANT</severity>
+ <severityHelios></severityHelios>
+ </message>
+ <message id="MREC45" ctrlId="REC20">
+ <regleFonctionnelle>Si la pièce est de type ORMC (balise TypPce = ORMC), et si au moins une ligne de titre rattachée possède une information de prélèvement servi, alors toutes les lignes de titres rattachées doivent posséder une information de prélèvement servi avec les mêmes valeurs, à l'exception du montant qui peut différer d'une ligne à l'autre.</regleFonctionnelle>
+ <regleTechnique>Les informations de prélèvement doivent être identiques sur chaque ligne du titre ORMC.</regleTechnique>
+ <libelle>Les informations de prélèvement doivent être identiques sur chaque ligne du titre ORMC.</libelle>
+ <severity>BLOQUANT</severity>
+ <severityHelios></severityHelios>
+ </message>
+ <message id="MREC46" ctrlId="REC20">
+ <regleFonctionnelle>Si la pièce est de type ORMC (balise TypPce = ORMC), si au moins une ligne de titre rattachée possède des références bancaires présentes et si la nature de prélèvement est égale à "Fichier remis aux organismes bancaires par le Trésor", alors toutes les lignes de titres rattachées doivent posséder des références bancaires servies avec les mêmes valeurs.</regleFonctionnelle>
+ <regleTechnique>Les références bancaires doivent être identiques sur chaque ligne du titre ORMC.</regleTechnique>
+ <libelle>Les références bancaires doivent être identiques sur chaque ligne du titre ORMC.</libelle>
+ <severity>BLOQUANT</severity>
+ <severityHelios></severityHelios>
+ </message>
+
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